Dernière mise à jour : [date]
Bienvenue sur le site internet Sofsolutions.fr. En accédant à ce site, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions d’Utilisation. Veuillez les lire attentivement.
1. Objet
Les présentes Conditions d’Utilisation définissent les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site internet Sofsolutions.fr.
2. Accès au site
L’accès au site est ouvert à tous. Cependant, certaines sections peuvent être restreintes aux utilisateurs enregistrés. En utilisant le site, vous confirmez avoir l’âge légal requis et la capacité juridique nécessaire pour accepter ces conditions.
3. Utilisation autorisée
- Vous vous engagez à utiliser ce site conformément à la législation en vigueur.
- Il est interdit de :
- Utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses ;
- Copier, reproduire ou distribuer tout contenu sans autorisation préalable ;
- Perturber le bon fonctionnement du site, y compris en introduisant des virus ou d’autres codes malveillants.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus disponibles sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.
5. Protection des données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont réalisés conformément à notre Politique de Confidentialité. Vous disposez de droits sur vos données, notamment le droit d’accès, de rectification et de suppression.
6. Limitation de responsabilité
Sofsolutions s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisation des informations du site se fait sous votre seule responsabilité.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Sofsolutions ne peut être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.
8. Modification des conditions
Sofsolutions se réserve le droit de modifier ces Conditions d’Utilisation à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour via le site.
9. Loi applicable et juridiction
Ces conditions sont régies par les lois françaises. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions d’Utilisation, vous pouvez nous contacter à :
- Email : [email@example.com]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]